MENTIONS LÉGALES
Nous vous remercions de votre visite sur le site des cabanes à Marik. Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles.
En visitant ce site, vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncés ci-après.
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Ce site est la propriété de: Les cabanes à Marik.
- SIEGE SOCIAL : 170 impasse de Boutalavière. 38470 Cognin les Gorges.
- DIRECTEUR DE PUBLICATION DU SITE : ………………………..
- CHARGÉ D’EXPLOITATION : ………………………..
- N° SIRET : ………………………………………..
- COPYRIGHT : Les cabanes à marik 2021
- HÉBERGEMENT : OVH
- DÉVELOPPEMENT ET CONCEPTION : Cotton Services cotton.ihelpyou@gmail.com
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les cabanes à Marik avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
- sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ; et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
- sont protégés par la législation sur les marques. Les éléments ainsi protégés sont la propriété des cabanes à Marik ou de tiers ayant autorisé les cabanes à Marik. à les exploiter.
Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes des cabanes à Marik. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable des cabanes à Marik, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
DROITS D’AUTEUR ET/OU DROITS SUR LES DESSINS ET MODÈLES
Les illustrations présentes sur le site sont des œuvres dont les cabanes à Marik est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par Cotton Services. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété des cabanes à Marik ou de tiers ayant autorisé les cabanes à Marik à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, les cabanes à Marik peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux proposés en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
La consultation du site www.lescabanesamarik.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Les cabanes à Marik s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.lescabanesamarik.fr sont destinées à l’usage de la société des cabanes à Marik et de ses écoles. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de ………….Société+adresse…………
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.
Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter »), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à la société des cabanes à Marik. et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel des cabanes à Marik ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.
SÉCURITÉ
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.lescabanesamarik.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de la société des cabanes à Marik. En revanche, les cabanes à Marik doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, les cabanes à Marik n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.lescabanesamarik.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
DROIT APPLICABLE
Le site Internet www.lescabanesamarik.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. Les cabanes à Marik se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Vous utilisez le site www.lescabanesamarik.fr sous votre seule et entière responsabilité. Les cabanes à Marik ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
MISE À JOUR
Les cabanes à Marik se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
DONNÉES STATISTIQUES DE SUIVI
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
LA REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER
La reproduction des pages de ce site sur un support papier est interdite.
LA REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.lescabanesamarik.fr) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins professionnelles est interdite.
Pour nous contacter : contact@lescabanesamarik.fr
